Mentions Légales

1. Informations sur l'Éditeur

2. Hébergement

3. Propriété Intellectuelle

Le site PaletteIA et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, design) sont la propriété exclusive de Ioona, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Ioona.

Les palettes de couleurs générées par les utilisateurs via le service appartiennent aux utilisateurs et peuvent être utilisées librement à des fins commerciales ou personnelles.

4. Protection des Données Personnelles

Ioona est responsable du traitement des données personnelles. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@paletteia.com

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles, ainsi que du droit à la portabilité de vos données.

5. Cookies

Le site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.

6. Crédits

Technologies utilisées :

• React.js - Interface utilisateur
• Tailwind CSS - Styling
• OpenAI GPT-4 - Intelligence artificielle
• JWT - Authentification sécurisée
• Stripe - Traitement des paiements

7. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

8. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : [À compléter avec le médiateur choisi]

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : legal@paletteia.com